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Les chartes

Nous nous sommes efforcé, dans les chapitres qui précèdent, d'introduire au maximum, et toutes proportions gardées, des textes, ou les parties les plus importantes des règlements et des statuts qui montraient les principes essentiels sur lesquels se fondaient et organisaient les Collectivités agraires. Nous ajoutons maintenant, séparés des chapitres que nous avions écrits afin d'éviter trop de répétitions, d'autres textes qui, comme ceux déjà reproduits fragmentairement ou intégralement, confirment l'esprit à la fois constructif et humaniste qui a guidé les organisateurs libertaires d'Espagne dans leur tâche historique.

Cela a, pour nous, la même importance qu'en ont les chartes des communes et des villes du Moyen Age, pour étudier et connaître cette phase de l'histoire humaine. Ces textes demeurent, pour l'avenir, des éléments d'appréciation, dont pourront s'inspirer ceux qui continueront la lutte pour une société plus juste, et plus rationnelle.

Peut-être, en les examinant à la loupe, un esprit critique pourra-t-il formuler certaines objections secondaires. Mais malgré telle ou telle gaucherie de rédaction, nous sommes persuadé que jamais, jusqu'à présent, une révolution n'a montré un esprit constructif aussi précis, des conceptions réalisatrices aussi claires et une éthique sociale aussi élevée. Considérés en leur essence, on peut affirmer que les buts poursuivis, les méthodes énumérées et adoptées constituent une doctrine du socialisme qui "colle" à la vie, et qui peut guider vers un meilleur avenir les hommes épris de véritable justice et de véritable fraternité.


STATUTS DE LA COLLECTIVITE LIBRE DE TRAVAILLEURS DE TAMARITE DE LITERA

Article premier. - Sous le titre de Collectivité et coopérative, il a été constitué à Tamarite, le 1er octobre 1936, une Collectivité composée par des paysans et des travailleurs industriels dans le but d'exploiter collectivement les propriétés agricoles et les entreprises industrielles appartenant auparavant aux éléments factieux (1) qui ont participé, directement ou indirectement au soulèvement fasciste en Espagne, et dont les biens passent ainsi à la Collectivité. Sont inclus aussi dans cette mesure d'exploitation collective les biens des collectivistes et des propriétaires immobiliers ou d'entreprises industrielles restés loyaux et d'accord avec le mouvement révolutionnaire ainsi que les biens de ceux qui, sans être fascistes, ne cultivent pas bien et directement leurs terres ou cessent de les cultiver.

Art. 2. - Notre Collectivité, composée, ainsi qu'il vient d'être dit, par des paysans et des travailleurs industriels, s'inspirera des sentiments humains et les principes sociaux les plus élevés.

Art. 3. - Les buts poursuivis par la constitution de cette Collectivité seront : l'amélioration de la condition sociale et économique de la masse paysanne et des travailleurs industriels qui ont toujours lutté pour les idées de revendication sociale avant le soulèvement fasciste et pendant la révolution.

DES BIENS DE LA COLLECTIVITE

Art. 4. - Les biens de la Collectivité seront composés par tous les immeubles, urbains, rustiques, ainsi que par les marchandises expropriées aux éléments fascistes, et par les biens de la Collectivité même, et de ceux qui, sans être fascistes, ne cultivent pas dûment leurs terres par leur effort personnel.

Art. 5. - En aucun cas les biens de la Collectivité ne pourront être morcelés, qu'ils viennent des factieux ou des adhérents volontaires. La terre sera cultivée en commun, par une communauté unique, qui se divisera en trois sections ou plus ; chaque section, ou zone délimitée disposera de tous les instruments nécessaires pour le travail agricole, de bêtes de labour, d'outils ; chaque groupe nommera ses délégués de caractère technique pour assurer au mieux le développement et le travail dans les propriétés expropriées.

a) Comme il est dit auparavant, les travailleurs seront divisés en trois sections, ou davantage, selon les aptitudes de chacun : les uns pour les soins à donner aux oliviers et aux divers arbres fruitiers, les autres pour moissonner la luzerne et les céréales, d'autres pour le travail fait à la bêche ou à la houe, d'autres pour conduire les mulets, d'autres enfin pour des travaux secondaires ; par cette organisation nous éviterons la persistance de points faibles et d'insuffisances que nous connaissons trop bien.

b) Tout collectiviste est autorisé à adhérer à la section qui lui plaira, et pourra donc changer de domicile avec sa famille ; tous devront obligatoirement travailler d'après les instructions des délégués responsables qui auront, dans les réunions préliminaires, décidé des travaux à réaliser ; si quelqu'un n'applique pas les accords pris dans ces réunions, la Commission administrative en sera saisie par le délégué responsable, qui décidera de l'expulsion du camarade ou des camarades qui observeront cette attitude.

c) Les groupes précédemment constitués auront le droit de continuer, selon leur constitution déjà établie.

d) Tous ceux qui possèdent trois hectares et demi de terres irriguées et de terre sèche seront libres d'appartenir à la Collectivité ou d'être individualistes, toutefois ils devront obligatoirement travailler leurs terres de par leurs propres efforts ; mais tant les collectivistes que les individualistes devront prêter l'aide que la communauté leur demandera, en apportant soit leurs bêtes de travail, soit leur effort personnel. Ceux qui posséderont moins de trois hectares et demi de terre devront entrer dans la Collectivité.

e) Chaque groupe, ainsi que chaque collectiviste recevra de la commission directive un livret sur lequel figureront les entrées et les dépenses.

Art. 6. - Afin d'assurer la meilleure administration possible, on procédera à un inventaire de tous les biens de la Collectivité, dans lequel figureront les différentes pièces de terre, les immeubles, les marchandises, etc., en mentionnant leur origine fasciste. 

Art. 7. - A mesure que les produits de l'exploitation communale seront récoltés, ils seront emmagasinés dans des endroits choisis par la Collectivité sans que soit autorisé le partage ni l'emmagasinage individuels.

Art. 8. - Dans les terres qui par leur situation ou l'importance des habitants offriront des conditions favorables, on constituera des exploitations agricoles aussi vastes que possible.

Art. 9. - Ceux qui demanderont à entrer dans la Collectivité devront apporter tous leurs biens, cessant ainsi d'être individualistes pour devenir membres et solidaires de la Collectivité.

Art. 10. - Afin de connaître à tout moment la situation de chaque Collectivité, chaque section devra tenir la comptabilité permanente de la production et de la consommation.

Art. 11. - Les éléments factieux qui saboteraient volontairement le travail et seraient une charge pour la Collectivité devront en être expulsés - car nous savons bien que si la situation changeait, ces éléments deviendraient des persécuteurs non seulement contre nous-mêmes, mais même contre les membres de notre famille.

DROITS ET DEVOIRS DE LA COLLECTIVITE

Art. 12. - La Collectivité met au service des collectivistes la coopérative générale de consommation qui répond à tous les besoins : aliments, boissons, chauffage, vêtements ; de même elle assure les services médicaux et pharmaceutiques et tout ce qui concerne les nécessités et le développement collectifs : elle dispose aussi de quatre moulins à huile, d'une fabrique de farine, une de savon (en collaboration avec les moulins à huile pour la fabrication d'huiles secondaires), d'une fabrique de lessive, de trois fours à plâtre, trois de céramique et de briques, et une de lumière électrique.

Art. 13. - Tout collectiviste a le droit d'élever où il habite des porcs, des poules, des dindes, des oies, des lapins afin d'assurer une surproduction ; 10 % des oiseaux de basse-cour et des lapins seront remis aux unités collectivistes ; d'autre part, les collectivistes qui élèveront des animaux de basse-cour remettront à la coopérative les oeufs qu'ils auront en excédent afin de ravitailler les habitants vivant de l'industrie et tous ceux qui pourront en avoir besoin jusqu'à ce que les nouvelles unités collectives puissent les obtenir par elles-mêmes.

Art. 14. - Tous les collectivistes travaillant dans l'industrie et tous ceux qui, n'étant pas agriculteurs, ne peuvent cultiver des légumes en recevront gratuitement, pour eux et leur famille.

Art. 15. - La Collectivité assure par semaine à chaque chef de famille le salaire familial en monnaie locale. En voici le barème, en cette monnaie :

Ces chiffres pourront être modifiés, en plus ou en moins selon les circonstances, après examen général, par l'assemblée des collectivistes.

Art. 16. - Tous les membres de la Collectivité, sans distinction de sexe, devront, sauf dans les cas d'empêchement physique médicalement reconnu, travailler de quatorze à soixante ans ; dans ces derniers cas, le travail, d'obligatoire deviendra volontaire.

Art. 17. - Les frais médicaux, pharmaceutiques, de lumière et de logement sont au compte de la Collectivité, ainsi que la fourniture d'huile pour toute l'année.

Art. 18. - Quand un membre de la Collectivité prendra une compagne, c'est-à-dire voudra constituer une famille nouvelle, la Collectivité assurera sa vie matérielle.

Art. 19. - Quand pour des raisons valables ou des circonstances inévitables, un collectiviste devra aller vivre ailleurs, la Collectivité prendra en charge les frais causés par ce déplacement.

Art. 20. - Tout camarade collectiviste aura le droit le plus absolu de se séparer de la Collectivité quand bon lui semblera ; mais on lui retiendra la valeur de 15 % des biens qu'il aura apportés lors de son adhésion.

Art. 21. - La Commission administrative sera composée d'un délégué par section, ou par zone ; les délégués décideront entre eux des postes et des fonctions de chacun. La nomination des délégués et des charges des diverses sections de la Collectivité aura lieu en Assemblée générale des Collectivistes ; la durée de ces fonctions ne sera pas limitée ; celles-ci cesseront à la demande des délégués eux-mêmes, et quand l'Assemblée se prononcera en ce sens.


REGLEMENT DE LA COLLECTIVITE DE SALAS ALTAS

Les soussignés, réunis en Assemblée générale et après avoir défini les normes collectivistes, décident librement d'organiser une Collectivité et d'y adhérer. Et ils approuvent les bases suivantes pour en assurer le développement économique :

1° Tout habitant de Salas Altas, quelle que soit sa condition et sans distinction d'organisation ouvrière ou de parti, pourra appartenir à la Collectivité.

2° Les membres de la Collectivité nommeront un Comité composé d'un président, un vice-président, un secrétaire, un comptable, un trésorier, et d'autant de membres qu'il le faudra, d'après les tâches à accomplir.

3° Ce Comité aura un caractère purement administratif, et répondra de sa gestion devant les assemblées des collectivistes qui pourront confirmer ou destituer ceux qui n'auront pas rempli leur mandat d'une façon satisfaisante.

4° Les adhérents apporteront tous leurs biens : terres, instruments aratoires, bêtes de trait, argent et divers moyens de travail.

5° Les collectivistes apporteront également leurs animaux de basse-cour avec lesquels on s'efforcera d'organiser une grande basse-cour collective afin de décupler cette richesse. Cette tâche incombera à ceux que l'assemblée choisira.

6° Des écuries communales seront organisées afin que toutes les bêtes de trait soient réunies et soignées par un personnel compétent. Ainsi les conducteurs travailleront moins longtemps que le temps demandé pour les tâches agricoles ou les transports.

7° Les moutons seront groupés en troupeaux, et la Collectivité nommera des pâtres pour les soigner et les faire paître. Un spécialiste sera choisi pour l'abattage. C'est lui qui désignera quels moutons devront être sacrifiés.

8° Les produits de la terre et d'épicerie seront emmagasinés dans les locaux collectifs pour que leur contrôle soit mieux exercé.

9° On constituera une ou plusieurs coopératives ; celles-ci procureront les produits qu'il faudra obtenir au moyen des échanges ; elles distribueront les articles de consommation sur la présentation du carnet de producteur, et d'après les barèmes établis par l'assemblée.

10° Ces barèmes pourront être modifiés en plus ou en moins, selon la situation économique de la Collectivité.

11° Nul ne pourra consommer avec excès. En cas d'exception, et s'agissant d'un malade, la demande devra être justifiée par un certificat du médecin.

12° L'assemblée décidera des jours de vacances annuelles dont pourront bénéficier les membres de la Collectivité.

13° L'argent dont pourra disposer la Collectivité ne servira qu'à se procurer des marchandises dans les régions où la monnaie subsistera encore.

14° Dans toutes les branches du travail (agriculture, élevage, mines), les délégués pourront être réélus ; leurs instructions devront être respectées, faute de quoi la Collectivité prendrait les mesures qu'elle jugerait nécessaires.

15° Au-dessus de quinze ans, tous les membres de la Collectivité devront travailler. L'assemblée décidera de ce que devront faire les jeunes femmes mariées ou les inaptes au travail.

16° Les collectivistes de plus de soixante ans sont dispensés de travailler ; toutefois, si tel est leur désir et que leur état physique le leur permet, ils pourront se livrer à des travaux correspondant à leurs possibilités physiques pour aider la Collectivité.

17° Celui qui, sans cause justifiée, se séparera de la Collectivité, n'aura aucun droit aux biens collectifs.

18° Les résolutions seront prises à la majorité des assemblées. 

19° Tout adhérent recevra un reçu des biens par lui apportés au moment de son adhésion.

20° L'assemblée est souveraine et ses accords feront loi, même s'ils modifient les présents statuts.

Tel est le Règlement collectiviste que nous nous engageons à appliquer.

Salas Altas, le 7 décembre 1936.


TEXTE DE LA RESOLUTION COLLECTIVISTE D'ALBALATE DE CINCA (2)

"A Albalate de Cinca, le 28 janvier 1937, la presque totalité des habitants de la localité se sont réunis en assemblée générale, sous la présidence d'Isidoro Castro Gil, président du Conseil municipal. Le secrétaire a donné lecture du compte rendu de la séance précédente, qui a été approuvé à l'unanimité. Puis on est passé à l'examen de la Proposition présentée par le Conseil. En voici le texte :

"Tant que dureront les circonstances que nous traversons, l'administration locale sera représentée par le Conseil municipal, quelles que soient les personnes le composant.

"Comme responsable de l'administration locale, le Conseil propose d'établir le rationnement familial en autorisant un maximum de consommation par personne et par jour. Tous les frais seront compris dans cette somme, excepté ceux de caractère médical et pharmaceutique. De même il propose que l'on fixe une rétribution à ceux qui ne produisent pas de vivres, comme les maréchaux-ferrants, les menuisiers, les charretiers, les employés de la coopérative, de la pharmacie, et autres activités utiles à tous, exception faite pour les postes de membres du Conseil, ceux-ci devant travailler gratuitement, ce qui aussi les exempte de payer ce qu'ils se procurent pour vivre.

"Il propose aussi qu'on ouvre un Centre ouvrier où l'on servira du café et du vin. Il faudra pour cela nommer un concierge.

"La question de la Coopérative vint ensuite. Il s'agissait d'établir de quelle façon on distribuerait les vêtements, particulièrement les vêtements chauds. Plusieurs camarades déclarèrent qu'on ne devait pas en fournir à ceux qui n'avaient pas encore payé leurs dettes. Gabriel Sender Castro prit la parole pour proposer une solution satisfaisante et préconisa la distribution de linge de corps à tous les habitants, qu'ils eussent ou non payé leurs dettes, et que cela fait, on exigerait le paiement rigoureux de leurs dettes à ceux qui pouvaient payer, sous peine de ne pas leur fournir de vêtements chauds. Ce qui fut accepté.

"Aux questions diverses, Thomas Almunia déclara qu'au lieu de servir du café qui n'était pas indispensable, il faudrait mieux en faire l'économie pendant trois mois, et acheter avec cet argent un appareil de projection cinématographique, de cinéma sonore si possible. Le président répondit que l'on ferait immédiatement son possible pour que les deux choses soient réalisées.

"Felix Galindo proposa la nomination de contrôleurs pour les opérations d'achat et de vente, ce qui fut repoussé. Et la séance fut levée."


COLLECTIVITE DE PINA DE EBRO
(Bases approuvées par l'Assemblée locale le 3 janvier 1937)

(Après un prologue fait de considérations révolutionnaires sentimentales, le texte entre en matière) :

"En vertu de ce qui précède, la classe ouvrière et paysanne, s'élevant à la hauteur des circonstances, fonde la Collectivité volontaire sur les bases suivantes :

1° L'adhésion à la Collectivité est volontaire pour tous les habitants du village, quelle que soit leur condition économique, et pourvu qu'ils acceptent le Règlement maintenant établi. 

2° Tous les adhérents d'accord avec ce nouveau régime social apporteront tous leurs biens à la Collectivité : terres, instruments de travail, bêtes de labour, argent et outillage.

3° Dès que les circonstances le permettront, on s'efforcera de construire des écuries collectives afin d'y abriter tous les animaux utiles pour les travaux agricoles ; on fera de même pour le bétail bovin et ovin, et l'on choisira une main-d'œuvre capable pour cette tâche.

4° Emmagasinage de tous les articles d'alimentation, d'épicerie, et des produits agricoles dans des locaux collectifs pour assurer un meilleur contrôle ; également organisation d'une ou de plusieurs coopératives pour la distribution des aliments et des instruments divers dont les collectivistes auront besoin.

5° La quantité des produits distribués aux collectivistes pourra augmenter ou diminuer, selon la situation économique de la Collectivité.

6° Le travail sera effectué par groupes à la tête desquels sera placé pour chacun un délégué responsable. On s'efforcera d'organiser des sections de charretiers et conducteurs de bœufs, et des travailleurs ayant un métier, de façon que les camarades ayant des aptitudes puissent se relayer dans ces tâches.

7° Tous les individus des deux sexes, âgés de plus de 15 ans, devront travailler pour la Collectivité. Sont exemptées de travail les personnes de plus de 60 ans, et les impotents à moins que leur condition physique ne leur permette de faire des travaux non pénibles, au bénéfice de la Collectivité.

8° La Collectivité se sépare complètement de ceux qui voudront continuer à vivre en régime individualiste ; si bien qu'ils ne pourront avoir recours à elle, en aucune façon. Ils travailleront leurs terres par eux-mêmes exclusivement ; toutes les terres qui resteraient infructueuses entre leurs mains passeront à la Collectivité.

10° Tout soupçon d'exploitation de l'homme par l'homme est aboli ; et par conséquent toute forme de fermage, de métayage ou de salariat. Cette mesure sera appliquée à tous les habitants de la localité, quelle que soit leur condition.

11° L'assemblée est souveraine et se régit d'après le régime de la majorité. C'est dans les assemblées que se prendront les décisions concernant les membres de la Collectivité qui pourraient en perturber la bonne marche.


(1) Nous respectons le style, et, parfois, les gaucheries.

(2) Texte intégral.

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